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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.F.A.B Union Française d'Agriculture Biologique
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QUAND ON DIT BIO C'EST BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAND ON DIT BIO C'EST BIO
U.F.A.B Union Française d'Agriculture Biologique, SARL

Numéro de dépôt :
3881741
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/12/2021
QUAND ON DIT BIO C\'EST BIO de U.F.A.B Union Française d\'Agriculture Biologique

Présentation de la marque QUAND ON DIT BIO C'EST BIO

Déposée le 14 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.F.A.B Union Française d'Agriculture Biologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QUAND ON DIT BIO C'EST BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.F.A.B Union Française d'Agriculture Biologique domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 800 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B CUBE AARPI, Mlle Claire Bouchenard domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque QUAND ON DIT BIO C'EST BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAND ON DIT BIO C'EST BIO est expirée depuis le 14 décembre 2021.

U.F.A.B Union Française d'Agriculture Biologique a également déposé les autres marques suivantes : LOCALIM , L AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFABIO , L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFAB


U.F.A.B Union Française d'Agriculture Biologique, SARL - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 872800115


B CUBE AARPI, Mlle Claire Bouchenard - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais ; sels ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Désinfectants ; fongicides, herbicides ; parasiticides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Aliments pour les animaux ; fourrages ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; ces services sont exclusivement rendus avec des produits issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.